CONVOCATION 08102019
Les réunions du conseil municipal sont publiques (art. L 2121-18 du CGCT). Toute personne peut y assister dans la limite des places disponibles et à condition que le huis clos n’ait pas été décidé. Tout au plus des personnes pourraient être empêchées d’assister à la séance pour des raisons de sécurité ou d’ordre public.
Le […]
Le projet de PLU arrêté par délibération N°2019-064 du 11/07/2019 sera soumis à enquête publique du 21/10/2019 au 26/11/2019 conformément aux modalités prescrites dans l’arrêté municipal N°2019-283 du 26/09/2019 : ARR2019-283
Avis d’enquête publique
Le dossier est consultable d’ores et déjà en Mairie des Vans sur support papier et par internet https://www.e-enquetespubliques.com/enquete1184
Le registre des observations ne sera […]
L’école de musique devient intercommunale dès la rentrée scolaire de septembre 2019.
Vous pouvez télécharger ci-dessous les documents relatifs aux inscriptions et les tarifs:
fiche_d’inscription_2019-2020
TARIFS_2019-2020
CONVOCATION 03092019
Les réunions du conseil municipal sont publiques (art. L 2121-18 du CGCT). Toute personne peut y assister dans la limite des places disponibles et à condition que le huis clos n’ait pas été décidé. Tout au plus des personnes pourraient être empêchées d’assister à la séance pour des raisons de sécurité ou d’ordre public.
Le […]
convocation 27082019
Les réunions du conseil municipal sont publiques (art. L 2121-18 du CGCT). Toute personne peut y assister dans la limite des places disponibles et à condition que le huis clos n’ait pas été décidé. Tout au plus des personnes pourraient être empêchées d’assister à la séance pour des raisons de sécurité ou d’ordre public.
Le […]
Délibération 2019-064 portant arrêt du PLU
L’entier dossier du PLU est consultable en Mairie des Vans (située Place du Temple dans les locaux de l’ancienne École Maternelle) aux jours et horaires d’ouverture.
Le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne sur notre site internet et nous nous en excusons.
Convocation CM 11 07 2019
Les réunions du conseil municipal sont publiques (art. L 2121-18 du CGCT). Toute personne peut y assister dans la limite des places disponibles et à condition que le huis clos n’ait pas été décidé. Tout au plus des personnes pourraient être empêchées d’assister à la séance pour des raisons de sécurité […]
En suivi de la réunion publique de présentation du projet de PLU du 13 Juin 2019 et avant l’arrêt du projet par le Conseil Municipal, des permanences auront lieu en Mairie des Vans (ancienne école maternelle – Place du Temple) comme suit :
Monsieur Jean-Paul MANIFACIER, Maire : VENDREDI 05 JUILLET 2019, de 10h à 12h
Monsieur […]
CONVOCATION DU 28052019
Les réunions du conseil municipal sont publiques (art. L 2121-18 du CGCT). Toute personne peut y assister dans la limite des places disponibles et à condition que le huis clos n’ait pas été décidé. Tout au plus des personnes pourraient être empêchées d’assister à la séance pour des raisons de sécurité ou d’ordre […]